Désignation du site :
Nom du site : fondationfyssen.fr
Site Internet institutionnel de la Fondation Fyssen
Directeur de la publication : Monsieur Daniel LALLIER (Président de la Fondation Fyssen)
Raison sociale et coordonnées :
Fondation Fyssen, fondation reconnue d’utilité publique, établie au 194, rue de Rivoli – 75001 Paris – France
SIREN : 318 946 449 (Enregistré à Paris) – SIRET Fondation : 318 946 449 000 10
Tél. : +33 1 42 97 53 16 – Fax : +33 1 42 60 17 95
contact@fondationfyssen.fr
Nom de domaine : La réservation du nom de domaine fondationfyssen.fr a été effectuée auprès de OVH conformément aux dispositions légales en vigueur.
Hébergement du site Internet : OVH
Contenus : La Fondation Fyssen rappelle que le contenu de son site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou faire l’objet de mise à jour. Aucune publicité n’est admise et affichée sur ce site Internet.
Protection des données à caractère personnel : Mentions d’information
Droit d’auteurs et copyright :
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Fondation Fyssen. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de la Fondation Fyssen.
Le site Internet de la Fondation Fyssen dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.
